Hébergement Canada.ca, ses filiales et
ses sociétés affiliées déclinent toute responsabilité quant à l'exactitude
ou à la validité de l'information et des éléments graphiques de ce site.
De plus, Hébergement Canada.ca ne garantit nullement le caractère adéquat, à quelque fin
que ce soit, de l'information ou des élément graphiques de ce site;
cette information et ces éléments sont fournis sans garantie d'aucune
sorte. Hébergement Canada.ca n'accorde par ailleurs aucune garantie quant à toute autre
site Web auquel vous pourriez accéder par l'entremise de ce site, via
l'utilisation de liens au autre.
En accédant à un site Web non exploité
par Hébergement Canada.ca, vous
comprenez et convenez que le site en question est indépendant de Hébergement Canada.ca
et que celle-ci n'a aucun contrôle sur son contenu. De plus,
la présence d'un lien vers un site Web non exploité par Hébergement Canada.ca ne signifie
nullement que Hébergement Canada.ca assume quelque responsabilité que ce soit quant au
contenu ou à l'utilisation du site en question. Il vous incombe de
prendre les mesures nécessaires pour vous assurer que le contenu que vous
choisissez d'utiliser est exempt de tout élément destructeur ou
perturbateur (virus, worm, cheval de Troie, etc.).
HÉBERGEMENT CANADA NE PEUT EN AUCUNE CIRCONSTANCE ETRE TENUE RESPONSABLE DES
DOMMAGES DE TOUT NATURE, INDIRECTS OU SPÉCIAUX COMPRIS, DIRECTEMENT
OU INDIRECTEMENT LIÉS À L'UTILISATION OU À L'EXACTITUDE DE L'INFORMATION
DISPONIBLE OU ÉVOQUÉE SUR CE SITE.
Utilisation du site
En visitant le site de Hébergement Canada.ca,
il vous est interdit : A- d'afficher, de publier, de reproduire, de
transmettre ou de diffuser autrement de l'information ou tout autre
élément constituant une infraction criminelle, pouvant donner lieu à des
poursuites en responsabilité civile, ou encore qui encourage une conduite
constituant une infraction criminelle ou pouvant donner lieu à des
poursuites en responsabilité civile; B- d'afficher, de publier, de
reproduire, de transmettre ou de diffuser autrement de l'information ou
tout autre élément protégé par droits d'auteurs ou par d'autres droits
de propriété intellectuelle, de même que tout élément dérivé d'une telle
information ou d'un tel élément, sans la permission du détenteur des
droits en question; C- d'utiliser autrement ce site d'une manière
contraire à la loi, y compris en affichant ou en transmettant de
l'information ou des logiciels contenant un élément nocif ou perturbateur
(virus, cancelbot, cheval de Troie, worm, etc.).
Droits d'auteur
L'ensemble des éléments publiés ou autrement accessibles par
l'entremise de ce site, y compris les nouvelles, les textes, les
photographies, les images, les illustrations, les extraits sonores,
les vidéos et les logiciels, (le «contenu») est protégé par droits
d'auteur et est soit la propriété soit sous le contrôle de Hébergement Canada.ca,
de tierces parties détentrices des droits d'auteur ou de toute autre
partie considérée comme le fournisseur du contenu. Tous les visiteurs
doivent se conformer aux avis et aux restrictions supplémentaires
concernant les droits d'auteur, intégrés soit au contenu tel que défini
ci-dessus, soit au contenu auquel ce site donne accès.
